Collectivité territoriale au Mali
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Les collectivités territoriale au Mali se situent à trois niveaux : Les régions, les cercles et les communes.
Sommaire |
[modifier] Les régions
Le Mali est divisé en 8 régions administratives : Kayes, Koulikoro, Sikasso, Ségou, Mopti, Gao, Tombouctou et Kidal.
Bamako possède un statut particulier. Le district de Bamako rassemble 6 communes.
Les régions sont gérées par un conseil régional. Les conseillers régionaux sont élus par les conseillers communaux.
[modifier] Les cercles
Article détaillé : Cercles du Mali.Le cercle est une collectivité territoriale regroupant plusieurs communes, doté d’une personnalité morale et bénéficiant de l’autonomie financière. Il y a 49 cercles au Mali.
Le conseil de cercle est composé de membres élus par les conseillers communaux pour un mandat de 5 ans.
Ses attributions portent sur
- Les budgets et les comptes du cercle ;
- La protection de l'environnement ;
- La gestion du domaine du cercle et l'acquisition des biens du patrimoine ;
- La politique de création et de gestion des équipements collectifs d'intérêt du cercle ; notamment dans les domaines suivants : second cycle de l’enseignement fondamental, centre de santé, certaines infrastructures routières et hydraulique rurale ;
- L'organisation des activités de productions rurales et agro-sylvo pastorales ;
- L'organisation des activités artisanales et touristiques ;
- La création et le mode de gestion des services et organismes du cercle et les interventions du cercle dans le domaine économique ;
- Les marchés des travaux et de fournitures, les baux et autres conventions ;
- L'institution des taxes rémunératoires sur les prestations des services propres du cercle et la fixation des taux et impôts et taxes dans le cadre des bases et maxima fixés par la loi ;
- Les emprunts pour les dépenses d'intervention, les garanties d'emprunts ou avals et l'octroi par le cercle de subvention ou d'allocations ;
- Les projets de jumelage et les actions de coopération avec les collectivités maliennes et étrangères ;
- Les modalités d'application du statuts des personnels des services et organismes du cercle ;
- L'acceptation ou le refus de dons, subventions et legs.
Le conseil de cercle peut émettre des avis sur toute question concernant le cercle et est obligatoirement consulté pour la réalisation de projets de développement de l’État ou de la région.
[modifier] Les secteurs
(À développer.)
[Au Mali un secteur correspond à un arrondissement français.]
[modifier] Les communes
Le Mali possède 703 communes : dont les 19 premières communes urbaines et 684 nouvelles communes (dont 18 communes urbaines et 666 communes rurales).
Les premières communes ont été créées par les colonisateurs français à l’époque du Soudan français (Bamako et Kayes en 1918, Ségou en 1953 et Sikasso en 1954, Kita, Kati, Koulikoro, Koutiala, San, Tombouctou et Gao en 1955). En 1992, sont créées les communes de Banamba, Niono, Diré, Dioila et Bandiagara. Le 4 novembre 1996, la loi portant création des communes crée les nouvelles communes urbaines et rurales sur l’ensemble du territoire non couvert par les anciennes communes urbaines.
Les communes sont gérées par un conseil communal élu au suffrage universel direct. Le maire et les adjoints, qui forme le bureau communal, sont élus par les conseillers communaux. Les domaines de compétences des communes englobent l’éducation des enfants, l'alphabétisation, la santé primaire et les maternités, la gestion des infrastructures d'intérêt local et l'environnement.
[modifier] Les fractions
(À développer.)
Une fraction est incluse dans une commune et regroupe des populations nomades.
