Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans
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| Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans |
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|---|---|
| Pays |  France |
| Région | Rhône-Alpes |
| Département | Ain |
| Nb. communes | 8 |
| Siège | Virieu-le-Grand |
| Superficie | 62,74 km2 |
| Population | 2 041 hab. (1999) |
| Densité | 33 hab./km2 |
| Date de création | 28 décembre 1994 |
| Président | Georges Galley |
La Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans est une communauté de communes située dans le département de l'Ain et regroupant 8 communes.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes :
[modifier] Compétences
- Assainissement collectif
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Aménagement rural
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population
- Autres
[modifier] Historique
- 8 février 2007 : Modification des compétences
- 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du siège et du poste comptable
- 12 mars 2004 : Compétence recensement de la population
- 30 janvier 2002 : Modification des compétences voir statuts
- 26 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
- 28 décembre 1994 : Création
