Communauté de communes de la Beauce alnéloise

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Communauté de communes de la Beauce alnéloise
Pays	France
Région	Centre
Département	Eure-et-Loir
Nb. communes	10
Siège	Auneau
Superficie	115,85 km2
Population	8 286 hab. (2005)
Densité	71 hab./km2
Date de création	12 décembre 2003
Président	Michel Scicluna

La communauté de communes de la Beauce alnéloise est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Eure-et-Loir et la région Centre.

Sommaire 1 Composition 2 Compétences 3 Historique 4 Adresse 5 Identification 6 Voir aussi 7 Sources 8 Liens externes

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes, toutes du canton d'Auneau :

1. Aunay-sous-Auneau
2. Auneau
3. Béville-le-Comte
4. La Chapelle-d'Aunainville
5. Châtenay
6. Denonville
7. Moinville-la-Jeulin
8. Mondonville-Saint-Jean
9. Oinville-sous-Auneau
10. Vierville

[modifier] Compétences

• Aménagement de l'espace communautaire
  • Aménagement rural (à titre facultatif)
  • Constitution de réserves foncières (à titre obligatoire)
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
• Autres - Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage (à titre facultatif)
• Développement et aménagement économique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
  • Transport scolaire (à titre facultatif)
• Environnement
  • Assainissement collectif (à titre facultatif)
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
• Logement et habitat
  • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire (à titre optionnel)
  • Politique du logement social (à titre optionnel)

[modifier] Historique

• 1^er janvier 2007 : adhésion des communes de La Chapelle-d'Aunainville, Châtenay, Denonville, Moinville-la-Jeulin, Mondonville-Saint-Jean et Vierville.
• 11 janvier 2006 : réforme des statuts
• 20 septembre 2004 : définition de l'intérêt communautaire des zones d'activités économiques
• 12 décembre 2003 : création de la communauté de communes

[modifier] Adresse

Avenue Gambetta
BP 17
28702 Auneau Cedex
Tél. : 02 37 31 29 35
Fax : 02 37 31 29 47

[modifier] Identification

Identification SIREN 242852531

[modifier] Voir aussi

• Intercommunalités d'Eure-et-Loir

[modifier] Sources

• Le SPLAF - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC de l'Eure-et-Loir - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)]

[modifier] Liens externes

• Site préfectoral

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