Communauté de communes de la Suisse Normande
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Communauté de communes de la Suisse Normande | |
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Pays | France |
Région | Basse-Normandie |
Département | Calvados |
Nb. communes | 34 |
Siège | Thury-Harcourt |
Superficie | 255,83 km2 |
Population | 11 600 hab. (1999) |
Densité | 45 hab./km2 |
Date de création | 26 décembre 1996 |
Président | Paul Chandelier |
La Communauté de communes de la Suisse Normande est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes:
- 4 du canton de Bretteville-sur-Laize
- 6 du canton d'Évrecy
- 24 du canton de Thury-Harcourt
- Acqueville
- Angoville
- Le Bô
- Caumont-sur-Orne
- Cauville
- Cesny-Bois-Halbout
- Clécy
- Combray
- Cossesseville
- Croisilles
- Culey-le-Patry
- Curcy-sur-Orne
- Donnay
- Espins
- Esson
- Goupillières
- Grimbosq
- Hamars
- Martainville
- Meslay
- Les Moutiers-en-Cinglais
- Mutrécy
- Ouffières
- Placy
- La Pommeraye
- Saint-Lambert
- Saint-Laurent-de-Condel
- Saint-Martin-de-Sallen
- Saint-Omer
- Saint-Rémy
- Thury-Harcourt
- Tournebu
- Trois-Monts
- Le Vey
[modifier] Compétences
- Aménagement de l'espace - Aménagement rural (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissements collectif et non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
[modifier] Historique
[modifier] Voir aussi
[modifier] Sources
- Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)