Communauté de communes des Trois Provinces
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Communauté de communes des Trois Provinces | |
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Pays | France |
Région | Centre |
Département | Cher |
Nb. communes | 9 |
Siège | Sagonne |
Superficie | 205,96 km2 |
Population | 5 224 hab. (1999) |
Densité | 25 hab./km2 |
Date de création | 26 décembre 2000 |
Président | Michel Monseau |
La Communauté de communes des Trois Provinces est une structure intercommunale française, située dans le département du Cher.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes (toutes du canton de Sancoins):
- Augy-sur-Aubois
- Chaumont
- Givardon
- Grossouvre
- Neuilly-en-Dun
- Sagonne
- Saint-Aignan-des-Noyers
- Sancoins
- Vereaux
[modifier] Compétences
- Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) (à titre optionnel)
- Programme local de l'habitat (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
[modifier] Historique
- 25 janvier 2007 : modification des compétences SPANC et voirie
- 8 mars 2006 : extension de compétences (fourrière pour chiens errants)
- 19 janvier 2006 : extension de compétences (SPANC)
- 6 avril 2001 : modification du bureau
- 26 décembre 2000 : création de la communauté de communes
[modifier] Voir aussi
[modifier] Sources
- Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)