Compensation
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La compensation (clearing en anglais) est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres de la chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effecuées sur les marchés. Une transaction, matérialisée par l'achat d'une part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un créditeur. La compensation s'exerce par l'agrégat de toutes les positions (d'achats et de ventes) par type de produit/actif détenu par chaque teneur de compte, et se matérialise par un solde net dû ou à recevoir ainsi que par des flux nets de titres à livrer ou à recevoir vis-à vis de la chambre de compensation. Ainsi, les établissements, membres compensateurs, pour les opérations qu'ils font compenser via la chambre, n'ont de flux financiers et de titres qu'avec la chambre de compensation, et non plus face à leurs contreparties initiales sur les marchés. Le risque de contrepartie est assumé alors par la chambre de compensation (principe de la novation).
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[modifier] Chambre de compensation
Un organisme, dit chambre de compensation (clearing house en anglais) sert de méta-banque afin de garantir la bonne fin des transactions. Le but du mécanisme étant de rassembler tous les acteurs financiers au sein d'un système unifié. Au lieu d'avoir n interlocuteurs, un organisme dispose d'un seul et unique point de contact qui sert de contrepartie dans les transactions.
En France, la Banque de France sert de chambre de compensation pour toutes les transactions entre banques françaises, notamment l'encaissement des chèques de banque à banque.
Les chambres de compensation peuvent servir également à garder (conservation ou gardiennage, custody en anglais) les titres mobiliers (actions, obligations, etc.) qui s'échangent sur le marché (settlement pour « règlement », en anglais).
[modifier] Mécanisme de la compensation
Une banque A souhaite le transfert de x€ du compte d'Alfred vers le compte de Bob chez la banque B via une chambre de compensation C.
- A contacte C et lui indique de transférer x€ vers le compte de Bob chez B.
- C contacte B pour savoir si la transaction est possible après vérification de l'approvisionnement du compte de A.
- C débite x€ du compte de A et crédite x€ sur le compte de B et confirme à A et B la réalisation de la transaction.
- A débite le compte d'Alfred de x€.
- B crédite de x€ le compte de Bob.
En réalité le mécanisme est plus complexe et pas forcément dans cet ordre afin de garantir la sécurité de la transaction, mais ce qu'il faut retenir c'est que la chambre de compensation sert de méta-banque aux organismes financiers. Pour les titres mobiliers, c'est la même chose, au lieu d'avoir x€ on a x actions de la société S.
La rémunération de C est réalisée avec les placements effectués avec les x€.
[modifier] Remarques sur le secret bancaire
De manière générale le secret bancaire n'est valable que dans la mesure où l'on ne peut pas retrouver le titulaire d'un compte. En effet, il suffit de surveiller les chambres de compensation pour surveiller l'ensemble des transactions financières dans le monde. Les États-Unis ont fait passer en ce sens une loi qui interdit aux banques américaines de travailler avec des organismes financiers ne coopérant pas avec les autorités américaines : le USA Patriot Act.
[modifier] Chambres de compensation
Les 2 principales chambres de compensation européennes:
- LCH.Clearnet (Paris et Londres)
- Clearstream (Luxembourg)
[modifier] Autres intervenant d'une chaine de compensation
Bourse ou échange d'actions
- Euronext (Paris, Amsterdam, Bruxelles, et Lisbonne)
- The London Stock Exchange (Royaume-Uni)
- NYSE (États-Unis)
- XETRA (Allemagne)
Bourse ou échange de produits dérivés
- LIFFE (Royaume-Uni)
- EUREX (Allemagne)
- MEFF (Espagne)
- IDEM (Italie)
- ADEX (Grèce)
- CBOT (Chicago Board Of Trade), CBOE (Chicago Board Options Exchange), CME (Chicago
Les principaux dépositaires de titres
[modifier] Enquête
A la suite de l'affaire Clearstream, deux sénateurs belges, Isabelle Durant et Jean Cornil, ont proposé une loi en 2004 pour créer une commission d'enquête nationale en Belgique. Celle-ci aurait été chargée d'enquêter sur l'utilisation des comptes auprès « des sociétés de clearing et de routing financier » à des fins de fraude fiscale et/ou de blanchiment d'argent. Soit une investigation sur l'ensemble des sociétés de compensation, dont Clearstream.
[modifier] Cas particulier
Dans le milieu de l'édition musicale, le clearing d'un sample est la compensation financière suite à l'utilisation de ce sample dans une nouvelle production.
[modifier] Autres articles
[modifier] Lien externe
- (fr) Banque de France
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