Conseil des Anciens
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Le Conseil des Anciens est une assemblée législative française qui, avec le Conseil des Cinq-Cents, fut instituée par la constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en août 1795 et mise en application le 23 septembre 1795.
Il partageait le pouvoir avec le Directoire exécutif, et concourait, avec le Conseil des Cinq-Cents, à la confection des lois. Il avait 250 membres, qui se renouvelaient par tiers tous les ans ; ils devaient avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République. Siégeant au palais des Tuileries, ils approuvaient ou rejetaient les résolutions prises par le Conseil des Cinq-Cents, et élisaient les directeurs du pouvoir exécutif.
En 1799, la majorité était favorable au coup d'État du 18 brumaire qui porta au pouvoir le général Bonaparte. Parmi les comploteurs se trouvaient ses deux derniers présidents, Joseph Cornudet des Chaumettes et Louis-Nicolas Lemercier. Il décida de transporter les Assemblées à Saint-Cloud, ce qui facilita le coup d'État, malgré la résistance de députés républicains du Conseil des Cinq-Cents. Le Conseil fut supprimé le 10 novembre 1799. Le Corps législatif prend par la suite ces fonctions.
Sommaire |
[modifier] Voir aussi
- Conseil des Anciens (articles 82 à 109 de la constitution de l'an III)
- Directoire
- Conseil des Cinq-Cents
- Présidents du Sénat français et chambres assimilées
- Bicamérisme
[modifier] Quelques membres du Conseil
- François Barbé-Marbois
- Charles-Pierre Claret de Fleurieu
- Pierre-Charles-Louis Baudin
- Joseph Antoine Boisset
- Jean-Jacques Bréard
- Joseph Cornudet des Chaumettes
- Mathieu-Augustin Cornet
- Edme-Bonaventure Courtois
- Jean-François Delmas
- Louis-Thibaut Dubois-Dubais
- Roger Ducos
- Pierre Samuel Dupont de Nemours
- Henri Fargues
- Dominique Joseph Garat
- Guillaume François Charles Goupil de Préfelne
- Jean-Pierre Lacombe-Saint-Michel
- Jean-Girard Lacuée
- André-Daniel Laffon de Ladebat
- Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux
- Charles-François Lebrun
- Louis-Nicolas Lemercier
- Jean-Antoine Marbot
- Étienne Mollevaut
- Honoré Muraire
- Jacques Poisson de Coudreville
- Jean-Étienne-Marie Portalis
- Claude Ambroise Régnier
- François Denis Tronchet
- Théodore Vernier
- Claude-Alexandre Ysabeau
[modifier] Source partielle
« Conseil des Anciens », dans Marie-Nicolas Bouillet et Alexis Chassang (dir.), Dictionnaire universel d'histoire et de géographie, 1878 [détail des éditions] (Wikisource)
[modifier] Liens externes
- Ministries 1700-1870, comprenant la liste complète des présidents du Conseil des Anciens